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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAMILLE LABORDE COUSTHEUR
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SAINT PIERRE LES DAMES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINT PIERRE LES DAMES
FAMILLE LABORDE COUSTHEUR, SAS

Numéro de dépôt :
4323011
Date de dépôt :
17/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2026
SAINT PIERRE LES DAMES de FAMILLE LABORDE COUSTHEUR

Présentation de la marque SAINT PIERRE LES DAMES

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAMILLE LABORDE COUSTHEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINT PIERRE LES DAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAMILLE LABORDE COUSTHEUR domicilié(e) 261 RUE DE REIMS - 51420 - NOGENT L'ABBESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 920 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAMILLE LABORDE COUSTHEUR, M. PIERRE-EMMANUEL LABORDE domicilié(e) 261 RUE DE REIMS - 51420 - NOGENT L'ABBESSE - France.

La marque SAINT PIERRE LES DAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT PIERRE LES DAMES arrivera à expiration en date du 17 décembre 2026.

FAMILLE LABORDE COUSTHEUR a également déposé les autres marques suivantes : Saint-Pierre-les-Dames ESSENCE DE ROSE PRODUIT DE FRANCE , Saint-Pierre-les-Dames PUR BLANC DE BLANCS PRODUIT DE FRANCE


FAMILLE LABORDE COUSTHEUR, SAS - 261 RUE DE REIMS - 51420 - NOGENT L'ABBESSE - France - SIREN 823920566


FAMILLE LABORDE COUSTHEUR, M. PIERRE-EMMANUEL LABORDE - 261 RUE DE REIMS - 51420 - NOGENT L'ABBESSE - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.